Déposée le 20 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SIDERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « SIDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDERAL domicilié(e) QUARTIER LA LISE, 84220 CABRIERES D'AVIGNON (dossier no 2061526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 112 507 .
La marque SIDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIDERAL est expirée depuis le 20 janvier 2006.
SIDERAL a également déposé les autres marques suivantes : La Syra
SIDERAL (SA) - QUARTIER LA LISE, 84220 CABRIERES D'AVIGNON (dossier no 2061526) - France - SIREN 332112507
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2061526 - Publication au BOPI 1996-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Inscription le 8 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399084 - Publication au BOPI 2004-09-08
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396772 - Publication au BOPI 2004-08-02
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées enrobées ou non, confitures;pâtisserie et confiserie;pâtes de fruits, pâtes de coing;pâtes de fruits enrobées de chocolat ou d'autres produits; fruits confits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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